Aperçu de la description
Mercredi 23 septembre 2026 Ă 19h30, Ă la salle Georges Brassens. Ordre du jour ------------- * Monsieur BĂ©nisti - 2026-09-01 : Approbation du procĂšs-verbal de la sĂ©ance du Conseil Municipal du 29 juin 2026 * Monsieur BĂ©nisti - 2026-09-02 : Soutien financier aux communes victimes des incendies - Association des Maires de France * Monsieur BĂ©nisti - 2026-09-03 : Adoption du RĂšglement IntĂ©rieur du Conseil Municipal (Mandature 2026-2033) * Monsieur De Almeida - 2026-09-04 : DĂ©cision modificative N°2 du budget "ville" * Monsieur De Almeida - 2026-09-05 : Reconstitution d'amortissement : annulation de reprise de subvention * Monsieur De Almeida - 2026-09-06 : Autorisation donnĂ©e Ă Monsieur Le Maire de dĂ©poser une demande de subvention auprĂšs de la RĂ©gion Ăle-de-France au titre du Fonds d'urgence Canicule * Monsieur De Almeida - 2026-09-07 : Autorisation donnĂ©e Ă Monsieur Le Maire de dĂ©poser une demande de subvention auprĂšs de la MĂ©tropole du Grand Paris au titre du Fonds d'Investissement MĂ©tropolitain - Session exceptionnelle ' Canicule 2026 ' * Monsieur Marchand - 2026-09-08 : Autorisation donnĂ©e Ă Monsieur le Maire de signer avec le CAUE les conventions de partenariat des dispositifs cours OASIS des Ă©coles Jules FERRY et Charles PERRAULT * Monsieur Marchand - 2026-09-09 : Autorisation accordĂ©e Ă M. le Maire de solliciter des subventions et aides relatives aux projets de transition Ă©cologique, en faveur de la biodiversitĂ©, de la renaturation et du cycle de l'eau * Monsieur Marchand - 2026-09-10 : Contribution de la ville de Villiers-sur-Marne Ă l'enquĂȘte publique unique relative au projet de crĂ©ation d'un rĂ©seau de chaleur urbain par gĂ©othermie profonde, menĂ©e par l'autoritĂ© environnementale * Monsieur Marchand - 2026-09-11 : Autorisation donnĂ©e au Maire de signer la nouvelle convention de dĂ©lĂ©gation de compĂ©tence en matiĂšre de service rĂ©gulier local "La Navette de Villiers" * Monsieur Marchand - 2026-09-12 : ProcĂ©dure de dĂ©classement anticipĂ© de la parcelle AN n°200 et cession des emprises communales situĂ©es avenue de l'Europe au profit de la sociĂ©tĂ© COFFIM/SCCV Villiers Europe * Monsieur Marchand - 2026-09-13 : Autorisation d'acquisition en VEFA du futur complexe sportif situĂ© avenue de l'Europe auprĂšs de la sociĂ©tĂ© COFFIM/ SCCV VILLIERS EUROPE * Monsieur Bonvie - 2026-09-14 : Transfert dans le domaine public communal de la parcelle AM159 composĂ©e de l'avenue ClĂ©ment Pradeau, l'avenue Beauregard et la rue de l'Union * Madame Bricot - 2026-09-15 : Bilan 2025 de la gestion en flux des attributions de logements sociaux * Monsieur LeliĂšvre - 2026-09-16 : Plan de ventes HLM avec le bailleur social Logirep et bilan 2025 * Monsieur LeliĂšvre - 2026-09-17 : Poursuite de l'aide municipale Ă l'acquisition d'un logement en Bail RĂ©el Solidaire (BRS) * Monsieur LeliĂšvre - 2026-09-18 : Signature d'une convention de mise Ă disposition des locaux de la Maison d'accueil ' Les Oliviers ' * Monsieur LeliĂšvre - 2026-09-19 : Signature d'une convention Ville - Cuisine centrale / CCAS portant sur la confection et la livraison des repas en liaison chaude dans le cadre de l'action ' Accueil mĂ©ridien ' de la Maison d'accueil "Les Oliviers" * Monsieur LeliĂšvre - 2026-09-20 : Signature d'une convention de mise Ă disposition des locaux de la Maison de la famille * Monsieur LeliĂšvre - 2026-09-21 : Convention de financement - Fonds d'intervention rĂ©gional (FIR) 2026-2028 - Renouvellement du contrat local de santĂ© * Monsieur LeliĂšvre - 2026-09-22 : Accueil d'un mĂ©decin junior sur la commune de Villiers-sur-Marne * Monsieur LeliĂšvre - 2026-09-23 : Autorisation de signature des conventions relatives aux actions de sensibilisation et d'information en santĂ© du Centre Municipal de Soins (CMS) ' Madeleine-BrĂšs ' * Madame Dorizon - 2026-09-24 : Autorisation donnĂ©e au Maire de signer l'attribution d'une subvention octroyĂ©e par la ConfĂ©rence des financeurs pour le financement des actions ' Portrait en duo - Tempo de ma vi(ll)e ' et ' Forum Seniors-Aidants ' * Madame Dorizon - 2026-09-25 : Autorisation donnĂ©e au Maire de signer l'attribution d'une subvention octroyĂ©e par la ConfĂ©rence des financeurs au titre du forfait autonomie 2026 de la RĂ©sidence ' Les Courts Sillons ' * Madame François-Stralka - 2026-09-26 : CrĂ©ation d'un Conseil Local en SantĂ© Mentale (CLSM) * Madame François-Stralka - 2026-09-27 : PĂ©piniĂšre mĂ©dicale au centre municipal de soins ' Madeleine-BrĂšs ' * Madame François-Stralka - 2026-09-28 : Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne (CAF94) relative au financement du poste de chargĂ© de coopĂ©ration dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG) - PĂ©riode 2027-2031 * Madame François-Stralka - 2026-09-29 : Convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne au titre du Fonds de Modernisation des Etablissements (FME) * Madame François-Stralka - 2026-09-30 : Modification du rĂšglement de fonctionnement du Village de la Petite Enfance (VPE) * Madame Chetard - 2026-09-31 : Convention d'occupation des locaux dans le cadre du fonctionnement d'un pĂŽle d'appui Ă la scolaritĂ© (PAS) * Monsieur BĂ©nisti - 2026-09-32 : Mise en place d'une garantie financiĂšre pour la cĂ©lĂ©bration des mariages * Monsieur Oudinet - 2026-09-33 : Mise Ă jour en Ćuvre du rĂ©gime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujĂ©tions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) de la collectivitĂ© pour le cadre d'emplois des bibliothĂ©caires * Monsieur Oudinet - 2026-09-34 : Mise Ă jour du rĂ©gime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujĂ©tions, de l'expertise et de l'engagement professionnel de la collectivitĂ© (RIFSEEP) pour les emplois administratifs supĂ©rieurs de direction de la FPT * Monsieur Oudinet - 2026-09-35 : Protection sociale complĂ©mentaire : adhĂ©sion Ă la convention collective proposĂ©e par le CIG Petite Couronne * Monsieur Oudinet - 2026-09-36 : CrĂ©ation ou suppression des emplois permanents * Questions diverses Horaire : Ă 19h30 Lieu : Salle Georges Brassens, 4 rue Boieldieu. AccĂšs : Tout public, dans la limite des places disponibles La sĂ©ance est retransmise en directsur la page Facebook de la Ville. Horaire : Ă 19h30






