Conseil municipal public

Conseil municipal public

Ordre du jour
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LE MAIRE – Philippe QUERTINMONT

Administration Générale

* 2026/19.06/01 – Droit à la formation des élus : orientations et affectation des crédits
* 2026/19.06/02 – Désignation du représentant de la collectivité à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de Bordeaux Métropole

Finances

* 2026/19.06/03 – Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
* 2026/19.06/04 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du budget principal Ville et budget annexe hôtel d’entreprises
* 2026/19.06/05 – Affectation du résultat 2025 du budget principal Ville
* 2026/19.06/06 – Admissions en non valeur et créances éteintes
* 2026/19.06/07 – Tarification de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) 2027

COMMISSION SPORT, CULTURE, JEUNESSE

Stéphane PERES DIT PEREY – Culture

* 2026/19.06/08 – Médiathèque du Bois Fleuri : déclassement des ouvrages constituant le Pilon 2026 - Organisation de la bouquinerie et attribution de la recette à une association
* 2026/19.06/09 – Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises (ALF)
* 2026/19.06/10 – Adhésion du Centre d'Arts de la Ville de Lormont au réseau Astre (Réseau Des Arts Plastiques Et Visuels en Nouvelle-Aquitaine)
* 2026/19.06/11 – Adhésion à la Maison de l'Europe Bordeaux-Aquitaine (MEBA)
* 2026/19.06/12 – Adoption de la Charte des collections de la médiathèque du Bois Fleuri
* 2026/19.06/13 – Actualisation du règlement des archives municipales
* 2026/19.06/14 – Actualisation du règlement de l'Espace Culturel du Bois fleuri
* 2026/19.06/15 – Actualisation du règlement de la médiathèque du Bois Fleuri
* 2026/19.06/16 – Autorisation de dépôt de candidature au label « Ici bébé lit » porté par le Département de la Gironde

Olivier MARTIN – Sport

* 2026/19.06/17 – Signature de conventions d’objectifs avec trois clubs sportifs de la Ville pour la saison sportive 2026/2027

COMMISSION ÉDUCATION, CITE ÉDUCATIVE

Pauline JOURDAN – Éducation

* 2026/19.06/18 – Actualisation de la désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’école de la ville
* 2026/19.06/19 – Actualisation des règlements de la Restauration scolaire, des Accueils Périscolaires, Vacances Sportives et Modulos
* 2026/19.06/20 – Actualisation des horaires de l’école maternelle Pagnol suite à l’évolution de la carte scolaire
* 2026/19.06/21 – Convention de partenariat de mise en œuvre du Service Public de la Petite-Enfance (SPPE) entre le SIVU Petite Enfance Cenon/Lormont et la Ville de Lormont
* 2026/19.06/22 – Validation du Projet Educatif de Territoire (PeDT) 2025/2027

COMMISSION PILOTAGE DES RESSOURCES

Karima TAJRI – Ressources humaines

* 2026/19.06/23 – Délibération portant sur la création et la suppression de postes permanents, la mise a jour du tableau des effectifs et l’autorisation du maire a recruter.
* 2026/19.06/24 – Emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – enveloppe maximale d’emplois temporaires – année 2026
* 2026/19.06/25 – Délibération portant sur le régime indemnitaire des agents de la Ville de Lormont

Marchés publics

* 2026/19.06/26 – Désignation des représentants du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes ADARCE (Achats de Denrées Alimentaires pour les Restaurants de Collectivités et d’Entreprises)

Jannick MORA – Tranquillité et sécurité publique

* 2026/19.06/27 – Avenant N° 1 à la convention communale de coordination de la Police Municipale de Lormont et la Direction Interdépartementale de la Police Nationale de la Gironde

COMMISSION VILLE DURABLE : URBANISME, CADRE DE VIE, ENVIRONNEMENT

Jeoffrey RUIZ

* 2026/19.06/28 – Recherche de co-financements pour les projets de lutte contre les îlots de chaleurs urbains : expérimentations sur les sites de l’école Paul Fort et du cimetière de Lescalle

COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE ET CENTRES SOCIAUX

Marouane ACHRIT – Politique de la Ville

* 2026/19.06/29 – Dotation Politique de la Ville (DPV) 2026

INFORMATION

Jeoffrey RUIZ – Information

* 2026/19.06/30 – Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune – modification horaire

Philippe QUERTINMONT

* 2026/19.06/31 – Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal