Conseil municipal de Montaigu-Vendée - Juin 2026

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 30 juin 2026 à 18h30 à la salle du Conseil - Hôtel d'agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le Mardi 30 juin 2026 à 18h30 à la salle du Conseil - Hôtel d'agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

L’ordre du jour sera le suivant :
EDUCATION, SANTE ET COHESION SOCIALE
1\. Acquisition à Podeliha du Pôle santé de la Guyonnière
2\. Subvention au profit de l’Institut Médico-Educatif des Herbiers
3\. Dotations « Activités péri-éducatives » – Ecole des Jardins – Montaigu
4\. Convention partenariale avec l’Education Nationale
5\. Convention de mise à disposition de locaux pour l’activité jeunesse avec Familles Rurales de Saint-Georges-de-Montaigu
6\. Tarifs des services de restauration scolaire et de l’accueil péri et extrascolaire pour l’année scolaire 2026-2027
\- Point d’information relatif au projet de service logement d’urgence pour l’accueil de victimes de violences intrafamiliales
VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE, ACTIVITES ECONOMIQUES
1\. Tarif des ouvrages funéraires – Caveau 4 places sans entourage granit
2\. Convention de mise à disposition des équipements sportifs aux établissement scolaires du 1er et 2nd degré
\- Point d’information – La Grande Epopée
ENVIRONNEMENT, MOBILITES ET PATRIMOINE
1\. Mise en valeur de la Digue dans le cadre de l’évènement La Grande Epopée
HABITAT ET URBANISME
1\. Désaffectation, déclassement et cession foncière Rue des Petits Crevois – Boufféré
a. Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b. Cession foncière
2\. Cession foncière Rue Claude Monet – Boufféré
3\. Acquisition foncière Société IMEXCO – Projet déviation – Boufféré
4\. Désaffectation, déclassement et cessions foncières La Fradinière – La Guyonnière
a. Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b. Cession foncière au profit de GFA Boischalon et Mme Eugénie CHEVALIER
c. Cession foncière au profit des Consorts CHEVALIER et Consorts BOUDAUD
5\. Désaffectation, déclassement et cession foncière Rue d’Elbée – La Guyonnière
a. Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b. Cession foncière à Mesdames PELLO et BEAUGRAND
6\. Acquisition foncière – Lotissement Les Vignes – La Guyonnière
7\. Acquisition foncière Les Hauts de Montaigu
8\. Désaffectation, déclassement et cession foncière à la société EDYCEM PPL – Saint-Georges-de-Montaigu
a. Désaffectation et déclassement d’une portion de chemin communal
b. Cession foncière à la Société EDYCEM PPL
9\. Cession foncière à la société HP ENVIRONNEMENT – Le Bourg – Saint-Georges-de-Montaigu
10\. Cession foncière à M. et Mme Vincent CLENET – Le Bourg – Saint-Georges-de-Montaigu
11\. Désaffectation, déclassement et cession foncière aux Consorts SAUVAGET – Place du Lavoir – Saint-Georges-de-Montaigu
a. Désaffectation et déclassement de deux délaissés communaux
b. Cession foncière aux Consorts SAUVAGET
12\. Echange foncier avec les Consorts GABORIAU – Secteur L’Homelet – Saint-Georges-de-Montaigu
13\. Désaffectation, déclassement et cession d’un délaissé communal à M. et Mme PATOUR – La Bernardière – Saint-Georges-de-Montaigu
a. Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b. Cession d’un délaissé communal
14\. Désaffectation, déclassement et cession d’un délaissé communal à M. et Mme GUERINEAU – La Daunière – Saint-Georges-de-Montaigu
a. Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b. Cession d’un délaissé communal
15\. Acquisition foncière Consorts HERBRETEAU – Projet déviation - Saint-Georges-de-Montaigu
16\. Désaffectation, déclassement et cession foncière – La Petite Morinière – Saint-Hilaire-de-Loulay
a. Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b. Cession d’un délaissé communal
17\. Désaffectation, déclassement et cession foncière Maigre Souris – Saint-Hilaire-de-Loulay
a. Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b. Cession d’un délaissé communal
18\. Echange foncier – Chemin de la Marionnière – Saint-Hilaire-de-Loulay
a. Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal
b. Cession d’un délaissé communal
19\. Elargissement du périmètre du secteur de taxe d’aménagement majorée – Secteur La Bonninière – Saint-Hilaire-de-Loulay
20\. Dénomination de voies – Projet White Square – Saint-Georges-de-Montaigu
21\. Dénomination de voies – Parvis Nord de la gare
22\. Dénomination de voies – Les Quais Saint-Hilaire
23\. Convention avec Bouygues Immobilier pour la réalisation de logements à prix maîtrisés – Les Quais Saint-Hilaire
24\. Convention ENEDIS de servitudes pour les ouvrages souterrains – Impasse des Lilas – Saint-Georges-de-Montaigu
RESSOURCES FINANCIERES ET HUMAINES, SECURITE
1\. Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Pays de La Loire
2\. Création et composition de la Commission Communale des Impôts Directs
3\. Désignation des membres à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
4\. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2026
5\. Règlement Budgétaire et Financier 2026-2032
6\. Comptes Financiers Uniques 2025
7\. Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2025
8\. Budgets Supplémentaires 2026
9\. Garanties d’emprunt à Vendée Habitat
a. Logements La Robinière – Montaigu
b. Logements Les Noëlles – Saint-Georges-de-Montaigu
c. Logements La Poitevinière – Saint-Georges-de-Montaigu
10\. Modification du tableau des effectifs
11\. Création d’emplois contractuels
12\. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
13\. Composition du Comité Social Territorial
14\. Institution de l’indemnité de maniement des fonds
15\. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
16\. Groupement de commandes pour la poursuite du déploiement de la vidéoprotection urbaine
BATIMENTS, ESPACES URBAINS ET RURAUX
1\. Constitution de groupement de commandes
a. Prestation de nettoyage des vitreries des bâtiments
b. Prestations de contrôle, entretien, maintenance et exploitation des installations techniques et de sécurité des bâtiments publics, espaces publics et aires de jeux
2\. Conventions de travaux et de financement avec le Département de la Vendée – Route de la Planche – Saint-Hilaire-de-Loulay
a. Convention de travaux et d’entretien
b. Convention de financement
3\. Convention ENEDIS – Parc d’Activités des Landes de Roussais – Saint-Hilaire-de-Loulay
4\. Convention ENEDIS – Constitution de servitudes EARL CHATELLIER – Saint-Hilaire-de-Loulay
5\. Convention SYDEV – Constitution de servitudes La Basse Linière – Saint-Georges-de-Montaigu
6\. Avenants aux conventions SYDEV – Travaux neuf d’éclairage du parking mutualisé du Cinéma et de l’Hôtel d’agglomération – Montaigu
a. Avenant n°1 à la convention SYDEV n°2023.ECL.1338
b. Avenant n°1 à la convention SYDEV n°2024.ECL.0651
7\. Convention SYDEV n° 2025.ECL.0640 – Effacement de réseaux – Rue Louis Lumière et Boulevard Alex Auvinet – Montaigu
8\. Convention SyDEV n°2026.ECL.0034 – Rénovation d’éclairage – Rue du Sous-Lieutenant Boisseleau – Montaigu
9\. Avenant n°1 à la convention SyDEV n°2024.EFF.0157 - Effacement de réseaux – Rue de l’Aurore – Montaigu
10\. Convention SYDEV n°2026.ECL.0192 – Rénovation d’éclairage – Aménagement en périphérie des projets de l’Unité de Personnes Agées Désorientées et de la résidence IREMIA – Saint-Hilaire-de-Loulay
11\. Convention SyDEV n°2026.ECL.0118 – Rénovation d’éclairage suite à une visite d’avril 2024 – Saint-Hilaire-de-Loulay
12\. Convention SyDEV n°2026.ECL.0028 – Rénovation d’éclairage suite visite d’avril 2025 – Saint-Hilaire-de-Loulay
13\. Convention SyDEV n°2026.ECL.0091 – Rénovation d’éclairage suite visite d’octobre 2025 – Saint Hilaire de Loulay
14\. Convention Vendée Eau n°07.001.2026 – Desserte en eau potable du projet de Centre de Secours – Rue du Fromenteau – La Guyonnière
15\. Convention Vendée Eau n°07.008.2026 – Extension du réseau d’eau potable – 11 Le Clos de la Bonninière – Saint Hilaire de Loulay