Conseil municipal de Montaigu-Vendée - Septembre 2026

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 29 septembre 2026 à 18h30 à la salle du Conseil - Hôtel d'agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le Mardi 29 septembre 2026 à 18h30 à la salle du Conseil - Hôtel d'agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

L’ordre du jour sera le suivant :
ENVIRONNEMENT, MOBILITES ET PATRIMOINE
1\. Lancement du projet d'aménagement du parc Henri Joyau
2\. Demande de subvention pour une opération de plantations de haies bocagères en zone rurale avec la Chambre d’Agriculture
3\. Rapport d’activités annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
BATIMENTS, ESPACES URBAINS ET RURAUX
1\. Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
2\. Convention avec le Conseil Départemental relative au transfert de voiries et pistes cyclables
3\. Convention avec l’Association des Maires et des Présidents des Communautés de Vendée pour l’élaboration du Schéma communal de défense extérieure contre l’incendie
4\. Convention SyDEV n°2026.ECL.0626 – Rue de la Chapelle – Boufféré
5\. Convention SyDEV n°2026.SL.0021 – Carrefour de l’Océan – Boufféré
6\. Convention de servitude ENEDIS – Le Bourg Sud – Boufféré
7\. Convention SyDEV n°2026.ECL.0635 – Chemin des Mimosas – Montaigu
8\. Convention SyDEV n°2026.ECL.5672 – Escaliers des remparts et Rue des Abreuvoirs – Montaigu
9\. Avenant à la convention SyDEV n°2025.ECL.0691 – Remparts côté Digue – Montaigu
10\. Convention VENDEE EAU n°PI15.032.2025 – Poteau d’incendie – Rue de Tiffauges – Montaigu
11\. Convention VENDEE EAU n°07.046.2026 – Suppression desserte Foyers Soleil – Montaigu
12\. Convention de servitude SyDEV – Les Cotrelières – Saint-Georges-de-Montaigu
13\. Convention de servitude SyDEV – Chemin de Chauveau – Saint-Georges-de-Montaigu
14\. Rapport d’activités annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif
RESSOURCES FINANCIERES ET HUMAINES, SECURITE
1\. Bilan d’activité et financier de la mutualisation des services au titre de l’année 2025 et avenant à la convention cadre pour 2026
2\. Actualisation des statuts de Terres de Montaigu
3\. Décisions modificatives 2026
4\. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2026
5\. Modification de l’Attribution de Compensation 2026
6\. Débat d’Orientations Budgétaires 2027
7\. Attribution d’une subvention Bail Réel Solidaire à Vendée Foncier
8\. Avenant à la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Pubic (GIP)Géo Vendée
9\. Modification du tableau des effectifs
10\. Recours à du personnel contractuel
11\. Mise en place de l’indemnité horaire de travail de nuit (hors filière médico-social)
12\. Bilan 2022-2025 et plan d’actions 2026-2029 en faveur de l’égalité femme-homme
13\. Rapport Sociale Unique 2025
14\. Rapport de Situation Comparée 2025
15\. Convention avec le Centre de Gestion de la Vendée pour l’assurance chômage
HABITAT ET URBANISME
1\. Avenant n°2 à la convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée – Secteur Centre Bourg de Boufféré
2\. Transfert de propriété des abords de l’Hôtel d’agglomération
3\. Déclassement, désaffectation et cession au lieu-dit La Daunière – Saint-Georges-de-Montaigu
a. Désaffectation et déclassement
b. Cession foncière
4\. Acquisition foncière – 28 Boulevard Alex Auvinet – Montaigu
5\. Echange foncier – Secteur L’Homelet – Saint-Georges-de-Montaigu
a. Désaffectation et déclassement
b. Echange foncier
6\. Autorisation de vente et signature des actes complémentaires – Les Quais Saint-Hilaire
a. Substitution Groupe DURET IMMOBILIER à la société CONFLUENCE Cession foncière
b. Signature des actes complémentaires
7\. Dénomination de voie – Prolongation de la rue Abel David – Montaigu
8\. Dénomination de voie – Domaine de Bérangose – Montaigu
EDUCATION, SANTE ET COHESION SOCIALE
1\. Modifications des documents règlementaires des crèches de Montaigu-Vendée
\- Point d’information relatif aux effectifs scolaires
VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE, ACTIVITES ECONOMIQUES
1\. Convention de mise à disposition du local associatif et de la licence IV à l’association Ô Guyons
2\. Convention de partenariat avec l’Université Permanente Nantes – Antenne de Montaigu
3\. Charte de coopération à destination des bénévoles des bibliothèques
INFORMATIONS DE L’ASSEMBLEE