Séance du Conseil Municipal

Mercredi 23 septembre 2026 à 19h30, à la salle Georges Brassens.

Ordre du jour
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* Monsieur Bénisti - 2026-09-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2026
* Monsieur Bénisti - 2026-09-02 : Soutien financier aux communes victimes des incendies - Association des Maires de France
* Monsieur Bénisti - 2026-09-03 : Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal (Mandature 2026-2033)
* Monsieur De Almeida - 2026-09-04 : Décision modificative N°2 du budget "ville"
* Monsieur De Almeida - 2026-09-05 : Reconstitution d'amortissement : annulation de reprise de subvention
* Monsieur De Almeida - 2026-09-06 : Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de déposer une demande de subvention auprès de la Région Île-de-France au titre du Fonds d'urgence Canicule
* Monsieur De Almeida - 2026-09-07 : Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de déposer une demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain - Session exceptionnelle ' Canicule 2026 '
* Monsieur Marchand - 2026-09-08 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer avec le CAUE les conventions de partenariat des dispositifs cours OASIS des écoles Jules FERRY et Charles PERRAULT
* Monsieur Marchand - 2026-09-09 : Autorisation accordée à M. le Maire de solliciter des subventions et aides relatives aux projets de transition écologique, en faveur de la biodiversité, de la renaturation et du cycle de l'eau
* Monsieur Marchand - 2026-09-10 : Contribution de la ville de Villiers-sur-Marne à l'enquête publique unique relative au projet de création d'un réseau de chaleur urbain par géothermie profonde, menée par l'autorité environnementale
* Monsieur Marchand - 2026-09-11 : Autorisation donnée au Maire de signer la nouvelle convention de délégation de compétence en matière de service régulier local "La Navette de Villiers"
* Monsieur Marchand - 2026-09-12 : Procédure de déclassement anticipé de la parcelle AN n°200 et cession des emprises communales situées avenue de l'Europe au profit de la société COFFIM/SCCV Villiers Europe
* Monsieur Marchand - 2026-09-13 : Autorisation d'acquisition en VEFA du futur complexe sportif situé avenue de l'Europe auprès de la société COFFIM/ SCCV VILLIERS EUROPE
* Monsieur Bonvie - 2026-09-14 : Transfert dans le domaine public communal de la parcelle AM159 composée de l'avenue Clément Pradeau, l'avenue Beauregard et la rue de l'Union
* Madame Bricot - 2026-09-15 : Bilan 2025 de la gestion en flux des attributions de logements sociaux
* Monsieur Lelièvre - 2026-09-16 : Plan de ventes HLM avec le bailleur social Logirep et bilan 2025
* Monsieur Lelièvre - 2026-09-17 : Poursuite de l'aide municipale à l'acquisition d'un logement en Bail Réel Solidaire (BRS)
* Monsieur Lelièvre - 2026-09-18 : Signature d'une convention de mise à disposition des locaux de la Maison d'accueil ' Les Oliviers '
* Monsieur Lelièvre - 2026-09-19 : Signature d'une convention Ville - Cuisine centrale / CCAS portant sur la confection et la livraison des repas en liaison chaude dans le cadre de l'action ' Accueil méridien ' de la Maison d'accueil "Les Oliviers"
* Monsieur Lelièvre - 2026-09-20 : Signature d'une convention de mise à disposition des locaux de la Maison de la famille
* Monsieur Lelièvre - 2026-09-21 : Convention de financement - Fonds d'intervention régional (FIR) 2026-2028 - Renouvellement du contrat local de santé
* Monsieur Lelièvre - 2026-09-22 : Accueil d'un médecin junior sur la commune de Villiers-sur-Marne
* Monsieur Lelièvre - 2026-09-23 : Autorisation de signature des conventions relatives aux actions de sensibilisation et d'information en santé du Centre Municipal de Soins (CMS) ' Madeleine-Brès '
* Madame Dorizon - 2026-09-24 : Autorisation donnée au Maire de signer l'attribution d'une subvention octroyée par la Conférence des financeurs pour le financement des actions ' Portrait en duo - Tempo de ma vi(ll)e ' et ' Forum Seniors-Aidants '
* Madame Dorizon - 2026-09-25 : Autorisation donnée au Maire de signer l'attribution d'une subvention octroyée par la Conférence des financeurs au titre du forfait autonomie 2026 de la Résidence ' Les Courts Sillons '
* Madame François-Stralka - 2026-09-26 : Création d'un Conseil Local en Santé Mentale (CLSM)
* Madame François-Stralka - 2026-09-27 : Pépinière médicale au centre municipal de soins ' Madeleine-Brès '
* Madame François-Stralka - 2026-09-28 : Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne (CAF94) relative au financement du poste de chargé de coopération dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG) - Période 2027-2031
* Madame François-Stralka - 2026-09-29 : Convention d'objectifs et de financement avec la CAF du Val-de-Marne au titre du Fonds de Modernisation des Etablissements (FME)
* Madame François-Stralka - 2026-09-30 : Modification du règlement de fonctionnement du Village de la Petite Enfance (VPE)
* Madame Chetard - 2026-09-31 : Convention d'occupation des locaux dans le cadre du fonctionnement d'un pôle d'appui à la scolarité (PAS)
* Monsieur Bénisti - 2026-09-32 : Mise en place d'une garantie financière pour la célébration des mariages
* Monsieur Oudinet - 2026-09-33 : Mise à jour en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) de la collectivité pour le cadre d'emplois des bibliothécaires
* Monsieur Oudinet - 2026-09-34 : Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel de la collectivité (RIFSEEP) pour les emplois administratifs supérieurs de direction de la FPT
* Monsieur Oudinet - 2026-09-35 : Protection sociale complémentaire : adhésion à la convention collective proposée par le CIG Petite Couronne
* Monsieur Oudinet - 2026-09-36 : Création ou suppression des emplois permanents
* Questions diverses

Horaire : à 19h30

Lieu : Salle Georges Brassens, 4 rue Boieldieu.

Accès : Tout public, dans la limite des places disponibles

La séance est retransmise en directsur la page Facebook de la Ville.

Horaire : à 19h30